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Forme sociale : CIBC ALPES PROVENCE (Centre Interinstitutionnel de Bilan de Compétences Alpes Provence) - Association Loi 1901
Adresse : 4 place du Révelly 05000 Gap
Tél : 04 92 53 52 92
Mail : info@cibc-alpes-provence.fr
N°SIRET
: 401690649 00033

RÉALISATION DU SITE INTERNET

La conception graphique et technique du site internet ainsi que sa maintenance est effectuée par la société WebSenso sur base du CMS Drupal 7.

Agence WebSenso
Forme sociale
: SARL
N°SIRET : 514 911 098
Adresse : Rue des balcons, 05230 CHORGES
Tél : +33 4 92 44 13 73
Mail :
Site internet : https://www.websenso.com

CONDITION DE SERVICE

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SERVEURS ET HÉBERGEMENTS

Société OVH

Adresse : 2, rue Kellerman, 59100 Roubaix

N°SIRET : RCS Roubaix - Tourcoing B 424 761 419

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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le présent site Internet est la propriété pleine et entière de l’association CIBC ALPES PROVENCE. Le présent site ainsi que toutes ses composantes constituent une œuvre de l´esprit au sens des dispositions des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et, à ce titre, l’association CIBC ALPES PROVENCE. bénéficie en sa qualité d´auteur de cette création originale d´une protection et des droits réservés par la Loi. Toute reproduction ou représentation partielle ou totale de tout ou partie de ce site Internet sur un quelconque support, de quelque manière, à quelque titre et pour quelque cause que ce soit est interdite, sauf autorisation expresse, écrite et préalable de l’association CIBC ALPES PROVENCE en sa qualité d´auteur et de titulaire de l'intégralité des droits de propriété Intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur à l´encontre duquel l’association CIBC ALPES PROVENCE se réserve la possibilité de réclamer l´indemnisation de son entier préjudice.

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Monsieur le Président
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Téléphone : 04 92 53 52 92
Mail :  info@cibc-alpes-provence.fr

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